Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE CLOU
Numéro de dépôt :
1600201
Date de dépôt :
06/06/1990
Lieu de dépôt :
CANNES
Date d'expiration :
06/06/2000
Présentation de la marque LE CLOU
Déposée le 6 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) EUROMOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CANNES), la marque française « LE CLOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE CLOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600201.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CLOU est expirée depuis le 6 juin 2000.
EUROMOD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50