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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROMIST
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BISCUITS CHARLY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BISCUITS CHARLY
EUROMIST, SAS

Numéro de dépôt :
3977579
Date de dépôt :
25/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/01/2023
BISCUITS CHARLY de EUROMIST

Présentation de la marque BISCUITS CHARLY

Déposée par voie électronique le 25 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROMIST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BISCUITS CHARLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROMIST domicilié(e) 24 AVENUE DE LORRAINE - 13600 - LA CIOTAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROMIST, M. PASCAL JOBIC domicilié(e) RN7, Z.A., CHEMIN DE LA MICHELLE, BP38 - 13670 - SAINT ANDIOL - France.

La marque BISCUITS CHARLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3977579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISCUITS CHARLY est expirée depuis le 25 janvier 2023.


EUROMIST, SAS - 24 AVENUE DE LORRAINE - 13600 - LA CIOTAT - France


EUROMIST, M. PASCAL JOBIC - RN7, Z.A., CHEMIN DE LA MICHELLE, BP38 - 13670 - SAINT ANDIOL - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.