Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES VIEILLES ARMES DE MARSEILLE
EUROMILL

Numéro de dépôt :
1422514
Date de dépôt :
06/08/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/08/2007
LES VIEILLES ARMES DE MARSEILLE de EUROMILL

Présentation de la marque LES VIEILLES ARMES DE MARSEILLE

Déposée le 6 août 1987 par la société EUROMILL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES VIEILLES ARMES DE MARSEILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société EUROMILL domicilié(e) 2, rue Clément Ader, 51100 REIMS (dossier no 2092062) - France et immatriculée sous le numéro RCS 056 807 712 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) (dossier no 2092062) - France.

La marque LES VIEILLES ARMES DE MARSEILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1422514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES VIEILLES ARMES DE MARSEILLE est expirée depuis le 6 août 2007.

EUROMILL a également déposé les autres marques suivantes : LE CLAIRON , EXCALIBUR , EUROMILL , NEIGE D'OR , LA FOURNEE D'ORGE , EUROMILL , ARMES DE MARSEILLE , STORIONE , LA RENOMMEE , MOULIN DE PANGON


EUROMILL - 2, rue Clément Ader, 51100 REIMS (dossier no 2092062) - France - SIREN 056807712


CABINET MALEMONT - (dossier no 2092062) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-39

Renouvellement sans limitation le 12 juin 1997 n°2092062 - Publication au BOPI 1997-06-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-04

Inscription le 19 janvier 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°385209 - Publication au BOPI 2004-01-19

Inscription le 29 août 2005 - Changement de nature juridique n°417129 - Publication au BOPI 2005-08-29

Inscription le 1 mars 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°198427 - Publication au BOPI 1996-03-01

Farines semoules.