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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROMILL
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EUROMILL
Marque expirée - Marque en non vigueur

EUROMILL
EUROMILL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1544814
Date de dépôt :
04/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/08/2019

Présentation de la marque EUROMILL

Déposée le 4 août 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROMILL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EUROMILL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROMILL domicilié(e) 136 rue Vernouillet - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 056 807 712 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROMILL, SAS, Direction Juridique domicilié(e) 99 rue Mirabeau - 94853 - IVRY SUR SEINE CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EUROMILL est expirée depuis le 4 août 2019.

EUROMILL a également déposé les autres marques suivantes : LE CLAIRON , LES VIEILLES ARMES DE MARSEILLE , EXCALIBUR , NEIGE D'OR , LA FOURNEE D'ORGE , EUROMILL , ARMES DE MARSEILLE , STORIONE , LA RENOMMEE , MOULIN DE PANGON


EUROMILL, Société par actions simplifiée - 136 rue Vernouillet - 51100 - REIMS - France - SIREN 056807712


EUROMILL, SAS, Direction Juridique - 99 rue Mirabeau - 94853 - IVRY SUR SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 22 mars 1999 n°2140501 - Publication au BOPI 1999-03-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-39

Inscription le 1 mars 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°198427 - Publication au BOPI 1996-03-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04

Inscription le 19 janvier 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°385209 - Publication au BOPI 2004-01-19

Inscription le 29 août 2005 - Changement de nature juridique n°417129 - Publication au BOPI 2005-08-29

Renouvellement sans limitation le 21 août 2009 n°2416157 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-08-21

Inscription le 2 mai 2011 - Changement d'adresse n°547930 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-02

Farine de blé, mets à base de farine, farines alimentaires, produits de minoterie, poudre pour gâteaux; blé, issues de blé, son de blé, céréales en grains non travaillés, grains (céréales)

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.