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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROMILL
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ARMES DE MARSEILLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARMES DE MARSEILLE
EUROMILL Société par action simplifiée

Numéro de dépôt :
1422509
Date de dépôt :
06/08/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/08/2017
ARMES DE MARSEILLE de EUROMILL

Présentation de la marque ARMES DE MARSEILLE

Déposée le 6 août 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROMILL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARMES DE MARSEILLE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROMILL domicilié(e) 136, rue Vernouillet,51100 REIMS (dossier no 2357362) - 51100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 056 807 712 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROMILL C/O NUTRIXO domicilié(e) 99, rue Mirabeau,94200 IVRY SUR SEINE (dossier no 2357362) - 94200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARMES DE MARSEILLE est expirée depuis le 6 août 2017.

EUROMILL a également déposé les autres marques suivantes : LE CLAIRON , LES VIEILLES ARMES DE MARSEILLE , EXCALIBUR , EUROMILL , NEIGE D'OR , LA FOURNEE D'ORGE , EUROMILL , STORIONE , LA RENOMMEE , MOULIN DE PANGON


EUROMILL Société par action simplifiée - 136, rue Vernouillet,51100 REIMS (dossier no 2357362) - 51100 - France - SIREN 056807712


EUROMILL C/O NUTRIXO - 99, rue Mirabeau,94200 IVRY SUR SEINE (dossier no 2357362) - 94200 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-39

Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2007 n°2357362 - Publication au BOPI 2007-12-06

Renouvellement sans limitation n°2092061 - Publication au BOPI 1997-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-04

Inscription le 29 août 2005 - Changement de nature juridique n°417129 - Publication au BOPI 2005-08-29

Inscription le 1 mars 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse; Changement de nature juridique n°198427 - Publication au BOPI 1996-03-01

Inscription le 19 janvier 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°385209 - Publication au BOPI 2004-01-19

Inscription le 2 mai 2011 - Changement d'adresse n°547930 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-02

Farines semoules.