(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 26 avril 1991 par la société EUROMILL (société en commandite par actions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658083.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 26 avril 2011.
EUROMILL (société en commandite par actions a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-39
Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2001 n°2189079 - Publication au BOPI 2001-01-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39
Inscription le 19 janvier 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°385209 - Publication au BOPI 2004-01-19
Inscription le 29 août 2005 - Changement de nature juridique n°417129 - Publication au BOPI 2005-08-29
Inscription le 1 mars 1996 - Changement d'adresse n°198428 - Publication au BOPI 1996-03-01