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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EUROMILL NORD
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NOBLESSE DE TERROIR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOBLESSE DE TERROIR
EUROMILL NORD, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3136733
Date de dépôt :
10/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2021
NOBLESSE DE TERROIR de EUROMILL NORD

Présentation de la marque NOBLESSE DE TERROIR

Déposée le 10 décembre 2001 par la Société Anonyme (SA) EUROMILL NORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOBLESSE DE TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROMILL NORD domicilié(e) 136 rue Vernouillet - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 711 996 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EUROMILL NORD, Direction Juridique domicilié(e) 99 rue Mirabeau - 94853 - IVRY SUR SEINE CEDEX - France.

La marque NOBLESSE DE TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136733.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOBLESSE DE TERROIR est expirée depuis le 10 décembre 2021.

EUROMILL NORD a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN DE BRAINE , LE CLUB DE LA BOULANGERIE , FLORINE , TAMIFLORE , PANIBEL , (Marque figurative) , LES CHEVALIERS DE LA TABLE RONDE SEIGLE ROYAL , BRAINOR , (Marque figurative) , YVAIN


EUROMILL NORD, Société Anonyme - 136 rue Vernouillet - 51100 - REIMS - France - SIREN 347711996


EUROMILL NORD, Direction Juridique - 99 rue Mirabeau - 94853 - IVRY SUR SEINE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-20

Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03

Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2011 n°2482692 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-10-24

Farines, préparations faîtes de céréales, pain, baguette.