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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EUROMILL NORD
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
EUROMILL NORD (S.A.)

Numéro de dépôt :
97694084
Date de dépôt :
08/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2007

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) EUROMILL NORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-42 du 17 octobre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROMILL NORD domicilié(e) 136, rue Vernouillet, 51100 REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 711 996 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97694084.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 8 septembre 2007.

EUROMILL NORD a également déposé les autres marques suivantes : NOBLESSE DE TERROIR , MOULIN DE BRAINE , LE CLUB DE LA BOULANGERIE , FLORINE , TAMIFLORE , PANIBEL , (Marque figurative) , LES CHEVALIERS DE LA TABLE RONDE SEIGLE ROYAL , BRAINOR , YVAIN


EUROMILL NORD (S.A.) - 136, rue Vernouillet, 51100 REIMS - France - SIREN 347711996


CABINET MALEMONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-08

Publication - Publication le 17 oct. 1997 au BOPI 1997-42

Farines, mélanges de farines; pains et autres produits de panification