Marque expirée - Marque en non vigueur

LES CHEVALIERS DE LA TABLE RONDE ELAUDINE
EUROMILL NORD société anonyme

Numéro de dépôt :
96654492
Date de dépôt :
09/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2016

Présentation de la marque LES CHEVALIERS DE LA TABLE RONDE ELAUDINE

Déposée le 9 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) EUROMILL NORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CHEVALIERS DE LA TABLE RONDE ELAUDINE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROMILL NORD domicilié(e) 136 rue Vernouillet,51100 REIMS (dossier no 2326225) - 51100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 711 996 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) 67 Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2326225) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES CHEVALIERS DE LA TABLE RONDE ELAUDINE est expirée depuis le 9 décembre 2016.

EUROMILL NORD a également déposé les autres marques suivantes : NOBLESSE DE TERROIR , MOULIN DE BRAINE , LE CLUB DE LA BOULANGERIE , FLORINE , TAMIFLORE , PANIBEL , (Marque figurative) , LES CHEVALIERS DE LA TABLE RONDE SEIGLE ROYAL , BRAINOR , (Marque figurative)


EUROMILL NORD société anonyme - 136 rue Vernouillet,51100 REIMS (dossier no 2326225) - 51100 - France - SIREN 347711996


SODEMA CONSEILS S.A - 67 Boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2326225) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2006 n°2326225 - Publication au BOPI 2006-10-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-21

Publication - Publication le 17 janv. 1997 au BOPI 1997-03

Farines et mélanges de farines