Marque expirée - Marque en non vigueur

LE CLUB DE LA BOULANGERIE
EUROMILL NORD, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1556301
Date de dépôt :
20/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/10/2019
LE CLUB DE LA BOULANGERIE de EUROMILL NORD

Présentation de la marque LE CLUB DE LA BOULANGERIE

Déposée le 20 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) EUROMILL NORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE CLUB DE LA BOULANGERIE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROMILL NORD domicilié(e) 136 rue Vernouillet - 51100 - REIMS - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 711 996 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROMILL NORD, Direction Juridique domicilié(e) 99 rue Mirabeau - 94853 - IVRY SUR SEINE CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE CLUB DE LA BOULANGERIE est expirée depuis le 20 octobre 2019.

EUROMILL NORD a également déposé les autres marques suivantes : NOBLESSE DE TERROIR , MOULIN DE BRAINE , FLORINE , TAMIFLORE , PANIBEL , (Marque figurative) , LES CHEVALIERS DE LA TABLE RONDE SEIGLE ROYAL , BRAINOR , (Marque figurative) , YVAIN


EUROMILL NORD, Société Anonyme - 136 rue Vernouillet - 51100 - REIMS - France - SIREN 347711996


EUROMILL NORD, Direction Juridique - 99 rue Mirabeau - 94853 - IVRY SUR SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 25 août 1999 n°2151446 - Publication au BOPI 1999-08-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14

Inscription le 17 septembre 1996 - Changement de dénomination n°206290 - Publication au BOPI 1996-09-17

Renouvellement sans limitation le 21 août 2009 n°2416156 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-08-21

Farines, pains sous toutes ses formes