Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRAINOR
EUROMILL NORD, société anonyme

Numéro de dépôt :
92419196
Date de dépôt :
11/05/1992
Lieu de dépôt :
ST OMER
Date d'expiration :
11/05/2012

Présentation de la marque BRAINOR

Déposée le 11 mai 1992 par la Société Anonyme (SA) EUROMILL NORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST OMER), la marque française « BRAINOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-21 du 3 juillet 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROMILL NORD domicilié(e) 136, rue Vernouillet,51100 REIMS (dossier no 2220032) - 51100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 711 996 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS (dossier no 2220032) - 75116 - France.

La marque BRAINOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRAINOR est expirée depuis le 11 mai 2012.

EUROMILL NORD a également déposé les autres marques suivantes : NOBLESSE DE TERROIR , MOULIN DE BRAINE , LE CLUB DE LA BOULANGERIE , FLORINE , TAMIFLORE , PANIBEL , (Marque figurative) , LES CHEVALIERS DE LA TABLE RONDE SEIGLE ROYAL , (Marque figurative) , YVAIN


EUROMILL NORD, société anonyme - 136, rue Vernouillet,51100 REIMS (dossier no 2220032) - 51100 - France - SIREN 347711996


CABINET MALEMONT - 42, Avenue du Président Wilson,75116 PARIS (dossier no 2220032) - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38

Inscription le 26 mars 1996 - Transmission de propriété n°199462 - Publication au BOPI 1996-03-26

Inscription le 30 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206734 - Publication au BOPI 1996-09-30

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2002 n°2220032 - Publication au BOPI 2002-04-29

Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21

Farines et préparations faites de céréales, pain pâtisserie