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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EUROMILL NORD
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AUX BONS PAINS DE FRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

AUX BONS PAINS DE FRANCE
EUROMILL NORD SA

Numéro de dépôt :
1680026
Date de dépôt :
21/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/11/2018
AUX BONS PAINS DE FRANCE de EUROMILL NORD

Présentation de la marque AUX BONS PAINS DE FRANCE

Déposée le 21 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) EUROMILL NORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AUX BONS PAINS DE FRANCE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROMILL NORD domicilié(e) 136 rue Vernouillet,51100 REIMS (dossier no 2388068) - 51100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 711 996 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROMILL NORD SA C/O GRANDS MOULINS DE PARIS Direction Juridique domicilié(e) 99, rue Mirabeau,94853 IVRY-SUR-SEINE CEDEX (dossier no 2388068) - 94853 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AUX BONS PAINS DE FRANCE est expirée depuis le 21 novembre 2018.

EUROMILL NORD a également déposé les autres marques suivantes : NOBLESSE DE TERROIR , MOULIN DE BRAINE , LE CLUB DE LA BOULANGERIE , FLORINE , TAMIFLORE , PANIBEL , (Marque figurative) , LES CHEVALIERS DE LA TABLE RONDE SEIGLE ROYAL , BRAINOR , (Marque figurative)


EUROMILL NORD SA - 136 rue Vernouillet,51100 REIMS (dossier no 2388068) - 51100 - France - SIREN 347711996


EUROMILL NORD SA C/O GRANDS MOULINS DE PARIS Direction Juridique - 99, rue Mirabeau,94853 IVRY-SUR-SEINE CEDEX (dossier no 2388068) - 94853 - France


Renouvellement sans limitation n°2123017 - Publication au BOPI 1998-37

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2008 n°2388068 - Publication au BOPI 2008-10-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55

Inscription le 30 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206734 - Publication au BOPI 1996-09-30

Inscription le 26 mars 1996 - Transmission de propriété n°199462 - Publication au BOPI 1996-03-26

Inscription le 11 avril 1996 - Concession de licence n°200088 - Publication au BOPI 1996-04-11

Inscription le 11 mars 1996 - Transmission de propriété n°198773 - Publication au BOPI 1996-03-11

Farines, pain