Déposée le 12 septembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROMERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « F S P » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-43 du 28 octobre 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROMERE domicilié(e) Lieu-dit Landes du Pont Léger, Parc d'Activités Economique la Promenade - 85250 - CHAVAGNES-EN-PAILLERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 715 094 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras, M. MAUREAU Fabrice domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque F S P a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536258.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUROMERE, Société par Actions Simplifiée - Lieu-dit Landes du Pont Léger, Parc d'Activités Economique la Promenade - 85250 - CHAVAGNES-EN-PAILLERS - France - SIREN 380715094
Cabinet Laurent & Charras, M. MAUREAU Fabrice - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2004 n°2273027 - Publication au BOPI 2004-09-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-17
Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43
Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2014 n°2562357 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-07-07
- Mastic allégé fibreux projetable à base de résines thermodurcissables
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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