Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

A&C HOME
EUROMENAGE, SARL

Numéro de dépôt :
3908177
Date de dépôt :
27/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
A&C HOME de EUROMENAGE

Présentation de la marque A&C HOME

Déposée le 27 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROMENAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « A&C HOME »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROMENAGE domicilié(e) ZI PARIS NORD II, 120 ALLEE DES ERABLES - 93420 - VILLEPINTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 803 593 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROMENAGE, Mme. SARAH PORTUGAIS domicilié(e) ZI PARIS NORD II, 120 ALLEE DES ERABLES - 93420 - VILLEPINTE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

EUROMENAGE a également déposé les autres marques suivantes : ART & CUISINE , A&C gastronomie , My Gourmet , ETERNITY HOME , EM EURO MENAGE


EUROMENAGE, SARL - ZI PARIS NORD II, 120 ALLEE DES ERABLES - 93420 - VILLEPINTE - France - SIREN 331803593


EUROMENAGE, Mme. SARAH PORTUGAIS - ZI PARIS NORD II, 120 ALLEE DES ERABLES - 93420 - VILLEPINTE - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Inscription le 24 octobre 2012 - Rejet total n°587468 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-24

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

TOUT APPAREIL ELECTRIQUE ; GROS ET PETIT ELECTRO MENAGER POUR LA MAISON.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.