Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PACAYA
EUROMAYA S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3003406
Date de dépôt :
19/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2010

Présentation de la marque PACAYA

Déposée le 19 janvier 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROMAYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PACAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-09 du 3 mars 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROMAYA domicilié(e) La Chesnaie, Route de Nancay, 41300 SALBRIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Susanne MARGOSSIAN Avocat à la Cour - France.

La marque PACAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3003406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACAYA est expirée depuis le 19 janvier 2010.


EUROMAYA S.A.R.L. - La Chesnaie, Route de Nancay, 41300 SALBRIS - France


Susanne MARGOSSIAN Avocat à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-26

Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques, à l'exception de la bière. Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.