RIVES DE SEINE
Présentation de la marque RIVES DE SEINE
Déposée le 4 septembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROMARCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CORBEIL), la marque française « RIVES DE SEINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RIVES DE SEINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614574.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RIVES DE SEINE est expirée depuis le 4 septembre 2010.
EUROMARCHE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 5 avril 2000 n°2169709 - Publication au BOPI 2000-04-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07