Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NEWSAT
EUROMARCHE SA

Numéro de dépôt :
1632222
Date de dépôt :
03/12/1990
Lieu de dépôt :
CORBEIL
Date d'expiration :
03/12/2000
NEWSAT de EUROMARCHE

Présentation de la marque NEWSAT

Déposée le 3 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) EUROMARCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CORBEIL), la marque française « NEWSAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROMARCHE domicilié(e) 180, route nationale 7, 91200 ATHIS-MONS - France.

La marque NEWSAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NEWSAT est expirée depuis le 3 décembre 2000.

EUROMARCHE a également déposé les autres marques suivantes : EM CONTRAT BUDGET FAMILIAL , X'PO , EUROLOISIRS , ASSISTANCE ORANGE , EURO LOISIR , EURO MARCHE , POINT ORANGE , UNE NOUVELLE RACE DE MAGASINS POUR UNE NOUVELLE RACE DE CLIENTS , POINT ORANGE , FINEST PORTO AGED 8 YEARS


EUROMARCHE SA - 180, route nationale 7, 91200 ATHIS-MONS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrements magnétiques, disques accoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs