Déposée le 19 juillet 1990 par la société EUROMARCHE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CORBEIL),
la marque française « HERBE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société EUROMARCHE domicilié(e) SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 180 ROUTE NATIONALE 7, 91200 ATHIS MONS (dossier no 2167011) - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 060 414 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2167011) - France.
La marque HERBE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1650247.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUROMARCHE - SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE, 180 ROUTE NATIONALE 7, 91200 ATHIS MONS (dossier no 2167011) - France - SIREN 780060414
BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2167011) - France
Renouvellement sans limitation le 7 mars 2000 n°2167011 - Publication au BOPI 2000-03-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34
Viande, poisson, volailles fermières et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs de poules élevées en plein air - système extensif, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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