Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETAINS DU TROUVERE
EUROMARCHE (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1582819
Date de dépôt :
06/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/1998
ETAINS DU TROUVERE de EUROMARCHE

Présentation de la marque ETAINS DU TROUVERE

Déposée le 6 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) EUROMARCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ETAINS DU TROUVERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROMARCHE domicilié(e) 180, R.N.7 - B.P. 312, 91201 ATHIS-MONS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA VILLEGUERIN CONSEILS - France.

La marque ETAINS DU TROUVERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1582819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETAINS DU TROUVERE est expirée depuis le 6 juin 1998.

EUROMARCHE a également déposé les autres marques suivantes : EM CONTRAT BUDGET FAMILIAL , X'PO , EUROLOISIRS , ASSISTANCE ORANGE , EURO LOISIR , EURO MARCHE , POINT ORANGE , UNE NOUVELLE RACE DE MAGASINS POUR UNE NOUVELLE RACE DE CLIENTS , POINT ORANGE , FINEST PORTO AGED 8 YEARS


EUROMARCHE (Société anonyme) - 180, R.N.7 - B.P. 312, 91201 ATHIS-MONS CEDEX - France


LA VILLEGUERIN CONSEILS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36

Tous objets en étain ou en alliage d'étain;loquets et taquets de portes;couverts, cuillers, fourchettes et coutellerie en étain.Appareils d'éclairage en étain, lampes et lampadaires.Orfèvrerie en étain;horloges et pendules en étain.Cadres et miroirs en étain.Poterie en étain;tous articles en étain à usage décoratif, utilitaire ou de la table;ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine en étain tels que notamment vaisselle, assiettes, plats, soupières, récipients, bols, gobelets, pots de fleurs, vases, pichets, pintes, cruches, chopes, salières, saucières, ronds de services, services de table, services de liqueurs, services à thé et à café, boîtes, coupes, plateaux, coupelles, aiguières, cache-pots, dessous de bouteilles.Jeux et jouets en étain;figurines;trophées. Articles pour fumeurs en étain notamment cendriers

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.