Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOUCE
EUROMARCHE

Numéro de dépôt :
1636561
Date de dépôt :
13/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/2007
DOUCE de EUROMARCHE

Présentation de la marque DOUCE

Déposée le 13 mars 1987 par la société EUROMARCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société EUROMARCHE domicilié(e) 180, Route Nationale, 91200 ATHIS MONS (dossier no 2086191) - France et immatriculée sous le numéro RCS 780 060 414 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Nathalie HADJADJ-CAZIER HSD ERNST & YOUNG, SOCIETE D'AVOCATS domicilié(e) (dossier no 2086191) - France.

La marque DOUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOUCE est expirée depuis le 13 mars 2007.

EUROMARCHE a également déposé les autres marques suivantes : EM CONTRAT BUDGET FAMILIAL , X'PO , EUROLOISIRS , ASSISTANCE ORANGE , EURO LOISIR , EURO MARCHE , POINT ORANGE , UNE NOUVELLE RACE DE MAGASINS POUR UNE NOUVELLE RACE DE CLIENTS , POINT ORANGE , FINEST PORTO AGED 8 YEARS


EUROMARCHE - 180, Route Nationale, 91200 ATHIS MONS (dossier no 2086191) - France - SIREN 780060414


Nathalie HADJADJ-CAZIER HSD ERNST & YOUNG, SOCIETE D'AVOCATS - (dossier no 2086191) - France


Renouvellement sans limitation le 11 mars 1997 n°2086191 - Publication au BOPI 1997-03-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

Articles textiles, Chapellerie Chaussures

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.