Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D'ABORD, VOUS RENDRE SERVICE
EUROMARCHE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1476324
Date de dépôt :
30/12/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/12/1997
D\'ABORD, VOUS RENDRE SERVICE de EUROMARCHE

Présentation de la marque D'ABORD, VOUS RENDRE SERVICE

Déposée le 30 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) EUROMARCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « D'ABORD, VOUS RENDRE SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROMARCHE domicilié(e) 180, route Nationale 7, 91200 ATHIS-MONS. - France.

La marque D'ABORD, VOUS RENDRE SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1476324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D'ABORD, VOUS RENDRE SERVICE est expirée depuis le 30 décembre 1997.

EUROMARCHE a également déposé les autres marques suivantes : EM CONTRAT BUDGET FAMILIAL , X'PO , EUROLOISIRS , ASSISTANCE ORANGE , EURO LOISIR , EURO MARCHE , POINT ORANGE , UNE NOUVELLE RACE DE MAGASINS POUR UNE NOUVELLE RACE DE CLIENTS , POINT ORANGE , FINEST PORTO AGED 8 YEARS


EUROMARCHE (Société Anonyme) - 180, route Nationale 7, 91200 ATHIS-MONS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-52

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie;compost;paillis (engrais);sel pour conserver, autre que pour les aliments;produits chimiques pour le nettoyage des cheminées;produits de dégraissage utilisés au cours d'opérations de fabrication;mercure;antimoine;métaux alcalins;métaux alcalino-terreux;bauxite;produits pour la conservation ou l'imperméabilisation du ciment;ignifuges;couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles et en poudre pour peintres, d écorateurs, imprimeurs et artistes;tous colorants et notamment des colorants pour les aliments ou les boissons et des colorants pour la teinture des vêtements;préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices;désodorisants à usage personnel (parfumerie);teintures cosmétiques;colorants pour la lessive et le blanchissage;poix noire pour cordonniers;papiers-abrasifs;huiles et graisses industrielles;lubrifiants;produits pour absorber, arroser et lier la poussière;combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes;bougies, mèches, bougies pour arbres de Noël;produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides;cigarettes sans tabac, à usage médical;désodorisants autres quà l'usage personnel;produits pour l'hygiène intime;produits pour l'hygiène médicale;infusions médicinales;boissons à usage médical;cultures de micro-organismes et sangsues à usage médical;médicaments;produits pour le rafraîchissement de l'air;métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non electriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;tous produits métalliques;minerais;machines et machines-outils;moteurs;accouplements et courroies de transmission;instruments agricoles;couveuses pour les oeufs;outils et instruments actionnés par un moteur;appareils électromécaniques pour la cuisine;broyeurs et mélangeurs pour aliments;presse-fruits;moulins à café;appareils à hâcher;appareils à moudre;instruments agricoles à main ou non;machines agricoles;outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs;pierres à aiguiser;meules à aiguiser;coupe-ongles;tondeuses à cheveux;outils à mains pour les artistes;spatules;ciseaux;instruments pour manucure et pédicure;fers à repasser électriques ou non électriques;appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs;outils et appareils électro-thermiques;appareils de divertissements;rapporteurs;appareils électriques à usage domestique;aspirateurs;cireuses à parquet;fers à souder;coussins chauffés électriquement;bouilloires électriques;vêtements et autres articles chauffés électriquement;allume-cigares pour automobiles;contacts électriques;mobiliers spéciaux de laboratoires;équipement des plongeurs;accumulateurs électriques;appareils pour la recharge des accumulateurs électriques;instruments d'alarme;appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques;matériel de suture;mobiliers spéciaux à usage médical;bandages orthopédiques;articles d'hygiène en caoutchouc;coutellerie chirurgicale;couvertures chauffantes;matelas à air, à usage médical ou non;appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;lampes (guirlandes) électriques pour arbres de Noël;abat-jour;brûleurs à alcool;allume-gaz;allumoirs;véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;moteurs pour tous véhicules;accouplements et courroies de transmission pour tous véhicules;aéroglisseurs;armes à feu;munitions et projectiles;explosifs;feux d'artifice;métaux précieux et leurs alliages et tous produits en ces matières ou en plaqué;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques;boutons de manchettes;épingles de cravate;horloges de contrôle;tous instruments de musique mécaniques, électriques ou électroniques;cordes pour instruments de musique;papier, carton et produits en ces matières;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau;matériel d'instruction ou d'enseignement;matières plastiques pour l'emballage;cartes à jouer;cactères d'imprimerie;clichés;coupe-papier;duplicateurs;feuilles, sacs et sachets;boîtes de peinture;plumes à écrire;linge de table en papier;rubans adhésifs;bandes adhésives;presses à agrafes;agrafes;aquariums;caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et tous produits en ces matières;tous produits en matières plastiques mi-ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;tuyaux flexibles non métalliques ou métalliques;cuir et imitations du cuir et tous produits en ces matières;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie;tous matériaux de construction non métalliques ou métalliques;tuyaux rigides métalliques ou non métalliques pour la construction;asphalte;poix et bitume;constructions transportables non métalliques ou métalliques;monuments non métalliques ou métalliques;bois mi-ouvrés;poutres, planches, panneaux métalliques ou non;verre de construction;granulés de verre;boîtes aux lettres;meubles, glaces (miroirs), cadres;tous produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques;meubles pour le camping;articles de literie;matelas;sommiers;oreillers;plaques d'immatriculation;décorations pour aliments;tous ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine;peignes et éponges;brosses;matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré;verrerie, porcelaine et faïence;batteries de cuisine;seaux;bassines;éteignoirs;brosses à dents électriques ou non;ustensiles de toilette;vaisselle;appareils pour le ménage et la cuisine entraînés manuellement;soies d'animaux;cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs et notamment sacs à dos ou à main;matières de rembourrage y compris en caoutchouc ou en matières plastiques;matières textiles fibreuses brutes;fils à usage textile;tous tissus et produits textiles;couvertures de lit et de table;linge de lit, édredons;vêtements, chaussures, chapellerie;dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;fleurs artificielles;tous articles de mercerie et de passementerie;fermetures à glissière;aiguilles à coudre, à relier, à repriser, à broder, à tricoter;tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols;tentures murales;jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport;décorations pour arbres de Noël;articles de pêche;amorces pour la pêche;engins pour sports et jeux divers;jouets pour animaux domestiques;viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves;mollusques et crustacés;boissons lactées;gelatine pour aliments;aliments pour les animaux, malt;; semences, plantes et fleurs naturelles;fruits et légumes frais;reproduction de documents;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;change;tabacs et succédanés du tabac;bois brut;articles pour fumeurs;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sel pour conserver les aliments;conseils aux entreprises;café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;émaillage;construction navale;assurance contre les risques du crédit;boissons de fruits et jus de fruits;céréales préparées pour l'alimentation de l'homme;vinaigre, sauces;placements de fonds;loteries;dépôt d'objets de valeur dans des coffres-forts;leasing;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, animaux vivants;financement de crédits pour la vente;conseils en questions de personnel;gérance de fortune;traitement de métaux;statistiques;boissons à base de café, de cacao ou de chocolat;épices;essences et extraits alcooliques;conseils en conduites des affaires;reliure;agence de recouvrement de créances;glaces et liants pour glaces alimentaires;galvanisation;travaux aux explosifs;pose de câbles sur terre et sous-marins;assurances et finances;zingage;coupe et couture de vêtements;trempe de métaux;chromage;phosphatation;réparation ou entretien de vêtements, d'articles électrotechniques, de constructions mécaniques, de bicyclettes, d'articles mécaniques de précision, d'appareils et d'installations pour l'hygiène, d'articles en caoutchouc, d'installation de chauffage, de climatisation, de réfrigération, de ventilation, de véhicules automobiles, de véhicules aéronautiques, d'appareils et de dispositifs mécaniques pour buts médicaux et orthopédiques;traitement et finissage de peaux et fourrures;finissage de surfaces de métaux;pressage de fruits;taxidermie;eloxage;travaux de peausserie et en fourrures;consultations concernant le crédit;agence immobilière et de crédit hypotècaire;informations ou renseignements d'affaires;courtage;publicité radiophonique et télévisée;pose de pipe-lines;lavage de linge;travaux aux stucs, plâtrage et enduisage;agences de courtage en titre;destruction de parasites, de la vermine et de mauvaises herbes;transport et livrasion de colis;travaux de charpentier et de construction technique en bois;bureaux de placement de personnel et consultations pour les questions de personnel;faÇonnage de fourrures;nettoyage de bâtiments, de cheminées, de canaux, de véhicules automobiles, d'articles textiles;comptabilité;emballage de marchandises;prêts sur gages;substances alimentaires fortifiantes pour animaux;céréales brutes;émissions de chèques de voyage;engagement temporaire d'employés de bureau: diffusion (distribution) d'échantillons;sel, moutarde;algues, pâtes alimentaires;gérance d'immeubles et de biens immobiliers (fonciers);glace à rafraîchir;publicité par films cinématographiques;études et analyse du marché;meunerie;location de machines, d'outils et d'appareils pour la construction;estimations immobilières;gérance d'affaires (contrôle, direction, surveillance);travaux sur bois;recherches dans les affaires financières;développement de pellicules de film et reproduction de photographies;vente aux enchères;émission de cartes de crédit;conseils en organisation;location de machines et d'installations de bureaux;décoration de devantures (d'étalages, de vitrines);sirops et autres préparations pour faire des boissons;publicité et affaires;bières;toutes boissons alcooliques;agence d'annonces;tous apéritifs;parquetage;étude et recherche de marché;tannage ou teinture, traitement, finissage et transformation du cuir;construction de cheminées;construction de combles en bois;chargement et déchargement de navires;service de porteurs;communications;service de télex;sauvetage de navires et de leurs cargaisons;organisation et arrangement de voyages, agence de transport par véhicules, sur terre, sur air et sur mer;transport et distribution d'électricité, de gaz, de chaleur de chauffage et d'eau;location de garages et de places de parking;entreposage de marchandises, de meubles;location d'avions;sauvetage de personnes en détresse;organisation de tours, de visites des curiosités;collection et distribution d'informations;construction d'escaliers en bois;transmission de sons et d'images par satellites;construction de bâtiments en bois;transport par ambulance;distribution et acheminement du courrier;transport de gaz, liquides ou matières solides par conduites (pipe-lines);diffusion de programmes radiophoniques et de télévision;transport d'argent et de valeurs;service téléphonique (exploitation d'un réseau téléphonique);transport et entreposage;télégraphie;location de navires;radiophonie;pose de planchers;d'appareils photographiques, de projections et d'appareils pour la cinématographie, de rembourrages d'objets rembourrés, de navires, de chaussures, d'horloges, d'installations thermiques;travaux d'équipement et de montage, d'installation d'éclairage, d'installations de parafoudres, d'installations de mise à terre, d'installations de radio et de télécommunication, d'installations de chauffage, de ventilation et de climatisation, d'installations industrielles, d'installations de réfrigération, d'installations de machines, d'installations et d'appareils sanitaires;travaux d'isolation;travaux de vitrier;transport de personnes et de marchandises par automobiles, par véhicules sur rails, par navires, par avions;travaux de peinture, de vernissage et de tapissage;constructions hydrauliques;travaux de ferblanterie et d'installation de gaz et d'eau;construction de chaussées;construction de tunnels;pavage et carrelage;installation et entretien de fourneaux industriels;construction au-dessus et au-dessous du sol, travaux de génie civil;construction de ponts;travaux de dragage;superstructure de voies ferrées;réparation et entretien de bâtiments;remorquage de véhicules;location d'automobiles;accompagnement de voyageurs;boissons désalcoolisées;allumettes;étanchéité (constructions);ravalement de faÇade;travaux de couvreur;transformation et traitement de matières textiles;installations de fourneaux;isolation (étanchéité, construction);isolation de construction;service d'installation électriques;démolition de maisons;assainissement de bâtiments;pose de carreaux;constructions et réparations; apprêtagemontage et entretien d'échafaudages;location immobilière;

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.