Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOEL DUEZ
EUROMAIL S.r.l. (société de droit italien)

Numéro de dépôt :
92444067
Date de dépôt :
01/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2002

Présentation de la marque JOEL DUEZ

Déposée le 1 décembre 1992 par EUROMAIL S.r.l. (société de droit italien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JOEL DUEZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est EUROMAIL S.r.l. (société de droit italien), domicilié(e) Via F. Odorivi 7, BRESCIA ITALIE - Italie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY - France.

La marque JOEL DUEZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444067.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOEL DUEZ est expirée depuis le 1 décembre 2002.


EUROMAIL S.r.l. (société de droit italien) - Via F. Odorivi 7, BRESCIA ITALIE - Italie


CABINET JOLLY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-47

Inscription le 23 septembre 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°163373 - Publication au BOPI 1993-09-23

Inscription le 30 avril 1993 - RECOURS EN RESTAURATION n°158118 - Publication au BOPI 1993-04-30

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Publications, imprimés, livres se rapportant particulièrement à l'occultisme