Déposée le 23 juillet 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROMAG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « EUROMAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-35 du 30 août 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROMAG domicilié(e) 199 avenue d'Uriage,38830 SAINT PIERRE D'ALLEVARD - 38830 - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 452 039 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier B.P 317,74008 ANNECY CEDEX - 74008 - France.
La marque EUROMAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175759.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUROMAG société par actions simplifiée - 199 avenue d'Uriage,38830 SAINT PIERRE D'ALLEVARD - 38830 - France - SIREN 438452039
Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier B.P 317,74008 ANNECY CEDEX - 74008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-52
Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35
Aimants ; aimants pour capteurs de position, aimants pour appareils de mesure, aimants pour transducteurs électromagnétiques, aimants pour machines rotatives, aimants de fixation, aimants pour ventilateurs ; fils magnétiques, cartes magnétiques ; coupleurs magnétiques ou électromagnétiques ; inducteurs (électricité) . Aimants de commande de moteurs pour véhicules terrestres, aimants de capteurs de freins pour véhicules terrestres, aimants de capteurs de sécurité pour véhicules terrestres.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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