Déposée le 19 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) EUROLUM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VICTOR MOBILITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-04 du 23 janvier 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROLUM domicilié(e) 15 rue du Louvre,75001 PARIS - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 788 260 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ DIAN GUIGNOT, Société Civile Professionnelle d'Avocats domicilié(e) 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque VICTOR MOBILITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3263940.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUROLUM, société anonyme - 15 rue du Louvre,75001 PARIS - 75001 - France - SIREN 377788260
DEPREZ DIAN GUIGNOT, Société Civile Professionnelle d'Avocats - 21 rue Clément Marot,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-31
Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04
Appareils et instruments scientifiques, optiques ; appareils pour l'enregistrement, pour la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports de données magnétiques, disques pour l'enregistrement des données ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels, progiciels. Bases de données et banques de données. Télécommunications ; diffusion de programmes et d'émissions télévisées ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et par télévision ; émissions radiophoniques et télévisées, communications par services télématiques et par le réseau Internet, transmission d'informations par télescripteur, transmission de messages, messagerie électronique ; communications par terminaux d'ordinateurs, tous ces services étant dans le domaine du transport. Transport de voyageurs ; accompagnement de voyageurs ; transport, emballage et entreposage de marchandises ; services d'agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels et de pensions) ; services d'autobus ; services de chauffeurs ; transport de personnes et de marchandises en chemin de fer ; location de conteneurs d'entreposage, de véhicules et de wagons ; organisation d'excursions, de croisières, de voyages ; informations en matière de transport ; services de réservations pour le transport ; réservation de places de voyage ; services de transit ; services de taxis, de trams ; assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage). Services de recherche scientifiques, à savoir conception de nouveaux produits dans le domaine informatique ; élaboration (conception) de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication, élaboration (conception) de logiciels. Mise à jour de logiciels. Services d'analyses et de recherches industrielles ; conception (élaboration) et développement d'ordinateurs et de logiciels. Services d'ingénierie. Création (conception) de programmes pour le traitement de données. Programmation pour ordinateurs. Etude de projets techniques dans le domaine des technologies de l'information et des réseaux informatiques et des réseaux de télécommunication. Consultation en matière de matériels informatiques, d'ordinateurs, de logiciels et de systèmes d'information, consultation technique en matière d'informatique et de télécommunication ; analyse pour l'implantation de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication. Reconstitution de bases de données, tous les services précités étant dans le domaine du transport.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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