Déposée le 4 novembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROLUM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NANOBUS »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROLUM domicilié(e) 15, rue du Louvre,75001 PARIS - 75001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 788 260 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour domicilié(e) 29, rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUROLUM Société par Actions Simplifiée - 15, rue du Louvre,75001 PARIS - 75001 - France - SIREN 377788260
MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour - 29, rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-16
Publication - Publication le 9 déc. 2005 au BOPI 2005-49
Véhicules, appareils de locomotion par terre, autobus, autocars, automobiles, camionnettes, camions, véhicules électriques, voitures de tramways, voitures, fourgonnettes. Transport de voyageurs, de passagers ; accompagnement de voyageurs ; courtage en matière de transport et de fret ; collecte, manutention, service d'affrètement, stockage, emballage, entreposage et livraison de marchandises ; transport et stockage de déchets ; services d'agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels et de pensions) ; services d'autobus ; services de chauffeurs ; transport de personnes et de marchandises et de bagages par navettes, automobiles ; affrètement et location de conteneurs d'entreposage, de véhicules et de wagons ; organisation d'excursions, de croisières, de voyages ; informations en matière de transport ; services de réservations pour le transport ; réservation de places de voyage ; visites touristiques ; services de transit ; services de taxis, de trams ; assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage). Location de véhicules. Services de parcs de stationnement, service d'information, de conseil dans tous les domaines précités.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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