Déposée le 20 avril 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROLOT DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « « DECOSALON » » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-24 du 11 juin 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROLOT DEVELOPPEMENT domicilié(e) 5 avenue des Platanes,34970 LATTES - 34970 - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 666 866 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EY LAW Marie-Pierre BONNET DESPLAN CS 500001 domicilié(e) 705 rue St Hilaire,34078 MONTPELLIER cedex 3 - 34078 - France.
La marque « DECOSALON » a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3289150.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUROLOT DEVELOPPEMENT SARL - 5 avenue des Platanes,34970 LATTES - 34970 - France - SIREN 407666866
EY LAW Marie-Pierre BONNET DESPLAN CS 500001 - 705 rue St Hilaire,34078 MONTPELLIER cedex 3 - 34078 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-42
Inscription le 15 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487686 - Publication au BOPI 2008-12-15
Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24
Inscription le 25 février 2011 - Transmission totale de propriété n°545380 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-02-25
Sofas ; canapés ; fauteuils ; divans ; coussins ; meubles ; pans de boiserie pour meubles ; chaises (sièges) ; chaises longues ; coffrets (meubles) ; commodes ; dessertes ; étagères ; appliques murales décoratives (non en matières textiles), armoires ; objets d'art ; bancs ; étagères de bibliothèques ; rayons de bibliothèque ; buffets ; buffets roulants ; meubles de bureaux ; cadres ; garnitures de meubles non métalliques ; miroirs ; plateaux de tables ; porte-livres ; porte-revues ; portemanteaux ; portes de meubles ; présentoirs ; tringles de rideaux ; stores d'intérieur pour fenêtre ; tables ; tablettes de rangement ; tabourets ; tiroirs, vaisseliers ; vitrines. Tapis. Lampes d'éclairage ; globes de lampes ; manchons de lampes ; suspensions de lampes ; lampions ; verres de lampes.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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