Déposée le 16 octobre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROLINERS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TRASSAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROLINERS domicilié(e) ZI DE BOULAY, 30 Rue Général De Rascas - 57220 - BOULAY MOSELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 855 543 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. PRATS Olivier domicilié(e) 87 rue de Sèze - 69451 - LYON CEDEX 06 - France.
La marque TRASSAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669451.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUROLINERS, société par actions simplifiée - ZI DE BOULAY, 30 Rue Général De Rascas - 57220 - BOULAY MOSELLE - France - SIREN 779855543
REGIMBEAU, M. PRATS Olivier - 87 rue de Sèze - 69451 - LYON CEDEX 06 - France
Renouvellement sans limitation le 17 septembre 1999 n°2153299 - Publication au BOPI 1999-09-17
Inscription le 19 mars 1992 - Transmission de propriété n°61394 - Publication au BOPI 1992-03-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48
Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2009 n°2419794 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-05
Inscription le 21 décembre 2009 - Changement de nature juridique n°512316 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-21
Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2019 n°2727895 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2019-10-10
Machines et machines-outils, outils et instruments à main entraînés manuellement, véhicules et engins de signalisation horizontale, à savoir de signalisation routière
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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