Déposée le 29 mars 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROLINERS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KAMELEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-19 du 12 mai 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROLINERS domicilié(e) Zone Industrielle De Boulay, 30 rue du Général de Rascas - 57220 - BOULAY MOSELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 855 543 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. PRATS OLIVIER domicilié(e) 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.
La marque KAMELEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565624.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUROLINERS, société par actions simplifiée - Zone Industrielle De Boulay, 30 rue du Général de Rascas - 57220 - BOULAY MOSELLE - France - SIREN 779855543
REGIMBEAU, M. PRATS OLIVIER - 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France
Renouvellement sans limitation le 23 février 2005 n°2282557 - Publication au BOPI 2005-02-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-44
Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19
Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2015 n°2577084 - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-01-27
Plateaux (palettes) de chargement métalliques, en particulier plateaux (palettes) permettant le transport de machines de marquage.Véhicules et parties constitutives de véhicules, à l'exception des serrures électriques, des indicateurs de vitesse, des dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage, des serrures non électriques et non métalliques, des plaques d'immatriculation non métalliques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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