Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

EUROKEBAB SANDWICHERIE HALLAL
Eurokebab

Numéro de dépôt :
3328038
Date de dépôt :
30/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
EUROKEBAB SANDWICHERIE HALLAL de Eurokebab

Présentation de la marque EUROKEBAB SANDWICHERIE HALLAL

Déposée le 30 novembre 2004 par la société Eurokebab auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROKEBAB SANDWICHERIE HALLAL »

Le déposant est la société Eurokebab domicilié(e) 24 rue Victor Hugo,11000 CARCASSONNE - 11000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 292 918 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARBIZAZOU ZINE EL ABIDINE domicilié(e) 8 Bat provence le viguier,11000 CARCASSONNE - 11000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Eurokebab - 24 rue Victor Hugo,11000 CARCASSONNE - 11000 - France - SIREN 445292918


ARBIZAZOU ZINE EL ABIDINE - 8 Bat provence le viguier,11000 CARCASSONNE - 11000 - France


Inscription le 12 octobre 2005 - Rejet total n°420170 - Publication au BOPI 2005-10-12

Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02

– sandwicherie kebab. – vente sur place, emporter et livraison. – vente de patisserie et glace rafraichissante. – vente de boisson (eau minerale, boisson de fruits, sodas). – sauce condiment.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.