Marque enregistrée - Marque en vigueur

CITOYEN DÉCARBONÉ
EUROGROUP CONSULTING FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4195461
Date de dépôt :
08/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/07/2025
CITOYEN DÉCARBONÉ de EUROGROUP CONSULTING FRANCE

Présentation de la marque CITOYEN DÉCARBONÉ

Déposée par voie électronique le 8 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROGROUP CONSULTING FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CITOYEN DÉCARBONÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-31 du 31 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROGROUP CONSULTING FRANCE domicilié(e) Tour Vista, 52/54 Quai de Dion Bouton - 92800 - PUTEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 912 998 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER, Mme. Aude GUILLERMARD domicilié(e) LE CENTRALIS, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque CITOYEN DÉCARBONÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4195461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITOYEN DÉCARBONÉ arrivera à expiration en date du 8 juillet 2025.

EUROGROUP CONSULTING FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LES RENCONTRES DE LA TRANSFORMATION PUBLIQUE , BAROMETRE DE LA PERCEPTION DU FRET FERROVIAIRE PAR LES CHARGEURS , SALARIÉ DÉCARBONÉ , CARBON NEUTRAL CITIZEN , MOB'TECH , CARBON NEUTRAL EMPLOYEE , OPEN STRATEGIE POSITIVE , LES RENCONTRES ENERGIES ET STRATEGIE , MOB UP , LES RENCONTRES INDUSTRIE ET COMMERCE


EUROGROUP CONSULTING FRANCE, Société par actions simplifiée - Tour Vista, 52/54 Quai de Dion Bouton - 92800 - PUTEAUX - France - SIREN 323912998


IPSILON BREMA-LOYER, Mme. Aude GUILLERMARD - LE CENTRALIS, 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Produits de l'imprimerie en particulier livres, livrets, manuels, prospectus, publications, revues, journaux, brochures, périodiques, catalogues, photographies, affiches, images ; instruments d'écriture en particulier stylos ; répertoires, agendas, calendriers ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; boîtes en carton ou en papier ; billets (tickets) ; cartonnages ; enveloppes (papeterie) ; étiquettes non en tissu ; plan ; cartes postales ; sachets, enveloppes pour l'emballage en papier ou en plastique ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; consultations professionnelles pour la direction et l'organisation des affaires ; expertises en affaires ; aide à la direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; informations d'affaires ; recherches pour affaires ; consultations pour les questions de personnel ; comptabilité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; démonstration de produits ; estimation d'affaires commerciales ; étude de marchés ; organisation d'expositions, de foires, de salons à buts commerciaux et de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; établissement de statistiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; sondage d'opinion ; prévisions économiques ; service de revue de presse ; conduite de projets, aide à la réalisation de projets d'entreprises industrielles et commerciales ;

Éducation et divertissement ; enseignement, formation pratique (démonstration) ; formation (coaching) ; organisation de salons, d'expositions, de concours, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; photographies ; reportages photographiques ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; recyclage professionnel ; location d'enregistrements sonores et de films cinématographiques ; conseils en formation en entreprise industrielle et commerciale, notamment pour la conduite et l'acquisition d'informations et/ou connaissances et conseil à la sensibilisation du personnel desdites entreprises.