Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOTRACE
EUROGREENS FRANCE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3013529
Date de dépôt :
10/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2010

Présentation de la marque ECOTRACE

Déposée le 10 mars 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROGREENS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOTRACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-15 du 14 avril 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROGREENS FRANCE domicilié(e) 7, rue Jean Mermoz, 69684 CHASSIEU CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 508 053 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND - France.

La marque ECOTRACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3013529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOTRACE est expirée depuis le 10 mars 2010.

EUROGREENS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : IDRATEMPS , EUROGREENS FRANCE , EUROGREENS FRANCE


EUROGREENS FRANCE, Société à responsabilité limitée - 7, rue Jean Mermoz, 69684 CHASSIEU CEDEX - France - SIREN 305508053


Cabinet HAMMOND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-32

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

Peintures. Machine à tracer les terrains de jeux gazonnés et stabilisés.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.