Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

EUROGREEN CARS
EUROGREEN PARTNERS, SAS

Numéro de dépôt :
3737524
Date de dépôt :
10/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
EUROGREEN CARS de EUROGREEN PARTNERS

Présentation de la marque EUROGREEN CARS

Déposée par voie électronique le 10 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROGREEN PARTNERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EUROGREEN CARS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROGREEN PARTNERS domicilié(e) 41 avenue Mozart - 75016 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 294 528 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EUROGREEN PARTNERS domicilié(e) 41 avenue Mozart - 75016 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42


EUROGREEN PARTNERS, SAS - 41 avenue Mozart - 75016 - Paris - France - SIREN 515294528


EUROGREEN PARTNERS - 41 avenue Mozart - 75016 - Paris - France


Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Inscription le 6 juin 2011 - Rejet total n°550544 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-06

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Gestion de fichiers informatiques ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles.