Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
LE ROYAL
Numéro de dépôt :
95579825
Date de dépôt :
10/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque LE ROYAL
Déposée le 10 juillet 1995 par EUROGRAN A/S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE ROYAL »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUROGRAN A/S a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 1 septembre 1997 - Retrait total n°242233 - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1997-09-01