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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EUROGIPACK
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
EUROGIPACK (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
93491912
Date de dépôt :
08/11/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/11/2003

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) EUROGIPACK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-52 du 31 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROGIPACK domicilié(e) Zone Industrielle - 5, Impasse des Panettes, 69330 MEYZIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 716 868 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491912.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 8 novembre 2003.

EUROGIPACK a également déposé les autres marques suivantes : SECODEM


EUROGIPACK (Société Anonyme) - Zone Industrielle - 5, Impasse des Panettes, 69330 MEYZIEU - France - SIREN 390716868


CABINET MONNIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-20

Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52

Matières plastiques pour l'emballage, emballages en papier, en carton, en carton ondulé; papier d'emballage, papier d'emballage imperméable à l'eau; emballages en matière plastique thermoformée; conditionnement de produits.Récipients rigides en matière plastique pour l'emballage, emballages en bois.Matériel autre que le caoutchouc ou papier ou plastique pour l'emballage; matières textiles fibreuses brutes pour l'emballage

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.