Déposée le 7 février 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROGIF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE FLAIR'AFFAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-11 du 17 mars 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EUROGIF domicilié(e) ZI La Barbière, 47300 VILLENEUVE/LOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 354 081 087 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL EUROGIF - France.
La marque LE FLAIR'AFFAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3006604.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL EUROGIF - ZI La Barbière, 47300 VILLENEUVE/LOT - France - SIREN 354081087
SARL EUROGIF - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-51
Inscription le 14 janvier 2003 - Rejet partiel n°363048 - Publication au BOPI 2003-01-14
Inscription le 12 septembre 2000 - Transmission totale de propriété n°307458 - Publication au BOPI 2000-09-12
Publication - Publication le 17 mars 2000 au BOPI 2000-11
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et à la sylviculture, produits chimiques destinés à conserver les aliments. Couleurs, vernis, laques, métaux en feuille et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Cosmétique, préparation pour blanchir, lessiver, polir, dégraisser, abraser, cosmétique, parfumerie, huiles essentielles, savons, lotions pour les cheveux, dentifrices. Machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) , accouplement et organes de transmission (autres que pour véhicules terrestres) , instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, couveuses pour les oeufs. Outils manuels, outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchette, cuillers, armes blanches, rasoirs, ciseaux. Appareils scientifiques, instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, signalisation, contrôle, secours et d'enseignement, pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction audio/vidéo et supports audio/vidéo, distributeurs automatiques, caisses enregistreuses, à calculer, ordinateurs, extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, réfrigération, séchage, ventilation, de distribution d'eau et sanitaire. Instruments de musique. Papier, carton, produits de l'imprimerie, reliure, photographie, papeterie, adhésif (matière collante, bande et ruban) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artiste, emballage plastique à savoir : sacs, sachets, films et feuilles, carte à jouer. Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux, malles, valises, parapluie, parasols et cannes, fouet et sellerie. Meubles, glaces, produits non compris dans d'autres classes en bois, lièges, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : meubles, glaces, miroirs, cadres, sujets, figurines, boite, caisse, corbeille, patère, crochet, récipient d'emballage, bouchon, cintre, échelle, escabeau, marchepied. Ustensiles de ménage non en métaux précieux ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (sauf pinceaux) , matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (sauf verre de construction) ; articles et ustensiles de cuisine et vaisselle en verrerie, porcelaine et faïence. Cordes, ficelles. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (gréements) , matière de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou matières plastiques) , matières textiles fibreuses brutes. Tissus, tissus et produits textiles : linge de table, linge de maison, couvertures de lit et de table. Habillement, vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles, élastique, craie de couturière, boite à couture, cannettes, boites à cannettes, fleurs artificielles. Tapis, tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles. Jeux, jouets, jeux, jouets, décoration pour arbre de Noël, déguisements, costumes de fêtes, cotillons, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farine de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, levure, miel et mélasse, sel, moutarde, vinaigre, condiments. Produits horticoles, agricoles, forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences) , animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs, aliments pour les animaux. Boissons alcoolisées sauf bières.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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