Marque renouvelée - Marque en vigueur

Délégation de Tâches au Forfait (en abrégé D.T.F)
EUROGICIEL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3331247
Date de dépôt :
23/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
23/12/2024
Délégation de Tâches au Forfait (en abrégé D.T.F) de EUROGICIEL

Présentation de la marque Délégation de Tâches au Forfait (en abrégé D.T.F)

Déposée le 23 décembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROGICIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Délégation de Tâches au Forfait (en abrégé D.T.F) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-04 du 28 janvier 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUROGICIEL domicilié(e) 417 L'Occitane - 31670 - LABEGE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 992 707 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD, M. BARDOU Jacques domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France.

La marque Délégation de Tâches au Forfait (en abrégé D.T.F) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3331247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Délégation de Tâches au Forfait (en abrégé D.T.F) arrivera à expiration en date du 23 décembre 2024.

EUROGICIEL a également déposé les autres marques suivantes : OKTENS , S.S.A.P. , Société de Services en Accompagnement de Projets (en abrégé : S.S.A.P.) , EVARK , YOUKAN.EU , SCALIAN


EUROGICIEL, Société par Actions Simplifiée - 417 L'Occitane - 31670 - LABEGE CEDEX - France - SIREN 350992707


CABINET PLASSERAUD, M. BARDOU Jacques - Parc Technologique du Canal, 9 Avenue de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE SAINT-AGNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-21

Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04

Inscription le 28 novembre 2013 - Changement d'adresse n°613464 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-28

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2014 n°2574413 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2014-12-23

Inscription le 17 octobre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°709683 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-17

Programme du système d'exploitation, logiciels, unité à bande magnétique, disques à calcul, ordinateurs, imprimantes d'ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés. Conseils en organisations et direction des affaires, service de conseils pour la direction des affaires, publicité. Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs. Analyse pour implantation de systèmes d'ordinateurs, reconstitution de bases de données, consultation en matière d'ordinateurs, contrôle qualité, élaboration de logiciels, expertises – travaux d'ingénieurs, études de projets techniques, concessions de licences de propriété intellectuelle, location d'ordinateurs, location de logiciels informatiques, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.