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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EUROGERM
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TARTINE A TOUTE HEURE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

TARTINE A TOUTE HEURE
EUROGERM, Société anonyme

Numéro de dépôt :
96625022
Date de dépôt :
03/05/1996
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
03/05/2026

Présentation de la marque TARTINE A TOUTE HEURE

Déposée le 3 mai 1996 par la Société Anonyme (SA) EUROGERM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « TARTINE A TOUTE HEURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-25 du 21 juin 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROGERM domicilié(e) ZAC du Bois Guillaume, 2 rue Champ Doré - 21850 - SAINT APOLLINAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 927 012 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT – CABINET GUIU, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque TARTINE A TOUTE HEURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96625022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TARTINE A TOUTE HEURE arrivera à expiration en date du 3 mai 2026.

EUROGERM a également déposé les autres marques suivantes : EVALSCOPE , BREADFORM , GRAINE DE CHAMPION , PERF , GUSTIGERM , MONTAGNOU , PICOGRAIN , STARTER D'INNOVATIONS , Finépi, la baguette idéale , TANDEM


EUROGERM, Société anonyme - ZAC du Bois Guillaume, 2 rue Champ Doré - 21850 - SAINT APOLLINAIRE - France - SIREN 349927012


JURISPATENT – CABINET GUIU, Mme GUIU Sandrine - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Inscription le 2 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°451548 - Publication au BOPI 2006-05-02

Renouvellement sans limitation le 2 mai 2006 n°2313875 - Publication au BOPI 2006-05-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-30

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

Inscription le 20 avril 2016 - Changement de forme juridique n°667396 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-20

Renouvellement avec limitation le 9 mars 2016 n°2612371 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-03-09

Repas à base de tartines. ; Elaboration de repas à base de tartines (tous types de restauration).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.