Marque enregistrée - Marque en vigueur

TARTINE
EUROGERM, SA à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3885507
Date de dépôt :
30/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/12/2021
TARTINE de EUROGERM

Présentation de la marque TARTINE

Déposée le 30 décembre 2011 par la Société Anonyme (SA) EUROGERM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TARTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROGERM domicilié(e) ZAC du Bois Guillaume, 2 Rue Champ Doré - 21850 - SAINT APOLLINAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 927 012 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT – CABINET GUIU domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque TARTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3885507.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TARTINE arrivera à expiration en date du 30 décembre 2021.

EUROGERM a également déposé les autres marques suivantes : EVALSCOPE , BREADFORM , GRAINE DE CHAMPION , PERF , GUSTIGERM , MONTAGNOU , PICOGRAIN , STARTER D'INNOVATIONS , Finépi, la baguette idéale , TANDEM


EUROGERM, SA à conseil d'administration - ZAC du Bois Guillaume, 2 Rue Champ Doré - 21850 - SAINT APOLLINAIRE - France - SIREN 349927012


JURISPATENT – CABINET GUIU - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Viandes et extraits de viande, poissons, extraits de poisson, volailles, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, fruits confits, conserves de fruits ; oeufs ; lait et produits laitiers, boissons lactées où le lait prédomine, yaourts, fromages ; huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre ; charcuterie, salaison ; conserves de viande ou de poisson ; consommés, potages, préparation pour faire des potages ; plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande, de poisson, d'oeufs, de fromages ou de charcuterie ;

Café, thé, cacao, sucre, riz ; farines ; préparations faites de céréales, en-cas à base de céréales, flocons de céréales séchées ; pains, petits pains, pâtisserie, petits-fours (pâtisserie), gaufres, viennoiseries, pains d'épices, crêpes (alimentation) ; biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucrerie, chocolat, confiseries ; glaces comestibles, glace à rafraîchir ; miel ; sel, moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; poivre ; sandwiches, pizzas, feuilletés, quiches ; taboulé ; tartes ; plats préparés (ou cuisinés) à base de céréales, de pâtes alimentaires, de pain ou de riz ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; pâte pour gâteau ; pâtes alimentaires ; ferment pour la pâte ; levure et poudre pour faire lever ; poudre pour gâteaux ;

Vente au détail sur le lieu de vente, sur Internet ou par téléphone de boissons alcooliques, boissons sans alcool et des produits visés aux classes 29 et 30, à savoir viandes et extraits de viande, poissons, extraits de poisson, volailles, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, fruits confits, conserves de fruits, oeufs, lait et produits laitiers, boissons lactées où le lait prédomine, yaourts, fromages, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaison, conserves de viande ou de poisson, consommés, potages, préparation pour faire des potages, plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes, de viande, de poisson, d'oeufs, de fromages ou de charcuterie, café, thé, cacao, sucre, riz, farines, préparations faites de céréales, en-cas à base de céréales, flocons de céréales séchées, pains, petits pains, pâtisserie, petits-fours (pâtisserie), gaufres, viennoiseries, pains d'épices, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucrerie, chocolat, confiseries, glaces comestibles, glace à rafraîchir, miel, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, poivre, sandwiches, pizzas, feuilletés, quiches, taboulé, tartes, plats préparés (ou cuisinés) à base de céréales, de pâtes alimentaires, de pain ou de riz, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, pâte pour gâteau, pâtes alimentaires, ferment pour la pâte, levure et poudre pour faire lever et de poudre pour gâteaux ;

Services de livraison d'aliments et de boissons commandés à partir d'un site Internet ou par voie de télécommunication ;

Services de restauration (alimentation), cafés, brasseries, bistrots, restaurants à service rapide et permanent [snack bar], restaurants libre-service, services de traiteur et préparation de plats à emporter.