Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EUROGERM
/
SOLUTEC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOLUTEC
EUROGERM, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3380676
Date de dépôt :
19/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2025
SOLUTEC de EUROGERM

Présentation de la marque SOLUTEC

Déposée le 19 septembre 2005 par la Société Anonyme (SA) EUROGERM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLUTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-43 du 28 octobre 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROGERM domicilié(e) ZAC du Bois Guillaume, 2 rue Champ Doré - 21850 - SAINT APOLLINAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 927 012 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT – CABINET GUIU, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque SOLUTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3380676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLUTEC arrivera à expiration en date du 19 septembre 2025.

EUROGERM a également déposé les autres marques suivantes : EVALSCOPE , BREADFORM , GRAINE DE CHAMPION , PERF , GUSTIGERM , MONTAGNOU , PICOGRAIN , STARTER D'INNOVATIONS , Finépi, la baguette idéale , TANDEM


EUROGERM, Société anonyme - ZAC du Bois Guillaume, 2 rue Champ Doré - 21850 - SAINT APOLLINAIRE - France - SIREN 349927012


JURISPATENT – CABINET GUIU, Mme GUIU Sandrine - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-08

Publication - Publication le 28 oct. 2005 au BOPI 2005-43

Inscription le 10 novembre 2015 - Changement de forme juridique n°657651 - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-11-10

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2015 n°2597055 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-15

Améliorant pour la panification à savoir substances chimiques destinées à améliorer l'action de la levure dans les pâtes levées ; correcteurs de farine à savoir substances, poudres (produit chimique) destinées à améliorer le rendement de la farine. Farines et préparations faites de céréales ; pain ; levures ; poudre pour faire lever ; préparation de farine prête à l'emploi (prémix) à savoir mélange de farines, céréales et levure ; préparations aromatiques à usage alimentaire.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.