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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EUROGERM
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SANS SOUCI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANS SOUCI
EUROGERM (SA)

Numéro de dépôt :
97668126
Date de dépôt :
10/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2007

Présentation de la marque SANS SOUCI

Déposée le 10 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) EUROGERM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANS SOUCI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-16 du 18 avril 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROGERM domicilié(e) 5 Rue des Artisans, 21800 QUETIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 927 012 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA EUROGERM - France.

La marque SANS SOUCI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97668126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANS SOUCI est expirée depuis le 10 mars 2007.

EUROGERM a également déposé les autres marques suivantes : EVALSCOPE , BREADFORM , GRAINE DE CHAMPION , PERF , GUSTIGERM , MONTAGNOU , PICOGRAIN , STARTER D'INNOVATIONS , Finépi, la baguette idéale , TANDEM


EUROGERM (SA) - 5 Rue des Artisans, 21800 QUETIGNY - France - SIREN 349927012


SA EUROGERM - France


Inscription le 28 septembre 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°400423 - Publication au BOPI 2004-09-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-34

Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16

Farines et pains; préparations à base de céréales; améliorants pour la panification, la viennoiserie, la biscuiterie; levure, poudre pour faire lever