Marque renouvelée - Marque en vigueur

PAIN DU TEMERAIRE
EUROGERM, SA

Numéro de dépôt :
99813243
Date de dépôt :
21/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/09/2029

Présentation de la marque PAIN DU TEMERAIRE

Déposée le 21 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) EUROGERM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PAIN DU TEMERAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-44 du 29 octobre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROGERM domicilié(e) 2 rue Champ Doré, ZAC du Bois Guillaume - 21850 - SAINT APOLLINAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 927 012 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GUIU – JurisPatent, M. GUIU Claude domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque PAIN DU TEMERAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99813243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PAIN DU TEMERAIRE arrivera à expiration en date du 21 septembre 2029.

EUROGERM a également déposé les autres marques suivantes : EVALSCOPE , BREADFORM , GRAINE DE CHAMPION , PERF , GUSTIGERM , MONTAGNOU , PICOGRAIN , STARTER D'INNOVATIONS , Finépi, la baguette idéale , TANDEM


EUROGERM, SA - 2 rue Champ Doré, ZAC du Bois Guillaume - 21850 - SAINT APOLLINAIRE - France - SIREN 349927012


Cabinet GUIU – JurisPatent, M. GUIU Claude - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Inscription le 28 septembre 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°400423 - Publication au BOPI 2004-09-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-08

Publication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44

Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2009 n°2419325 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-09-29

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2019 n°2725609 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-09-16

Semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales séchées ; pain, pâtisserie, viennoiserie, gâteaux, biscuit, brioches ; confiserie, sucreries ; levure, poudre pour faire lever ; ferments pour pâtes ; fécules à usage alimentaire ; produits de minoterie ; pâtes et poudres pour gâteaux ; mets à base de farine ; fleur de farine ; levain ; sucre candi à usage alimentaire ; sucreries pour la décoration d'arbres de Noël, à l'exception des pains à la moutarde et pains d'épices.