Marque renouvelée - Marque en vigueur

PAIN CHAMPETRE
EUROGERM, SA

Numéro de dépôt :
96653658
Date de dépôt :
28/11/1996
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
28/11/2026

Présentation de la marque PAIN CHAMPETRE

Déposée le 28 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) EUROGERM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « PAIN CHAMPETRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROGERM domicilié(e) ZAC du Bois Guillaume, 2 rue Champ Doré - 21850 - SAINT APOLLINAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 927 012 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque PAIN CHAMPETRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PAIN CHAMPETRE arrivera à expiration en date du 28 novembre 2026.

EUROGERM a également déposé les autres marques suivantes : EVALSCOPE , BREADFORM , GRAINE DE CHAMPION , PERF , GUSTIGERM , MONTAGNOU , PICOGRAIN , STARTER D'INNOVATIONS , Finépi, la baguette idéale , TANDEM


EUROGERM, SA - ZAC du Bois Guillaume, 2 rue Champ Doré - 21850 - SAINT APOLLINAIRE - France - SIREN 349927012


CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Inscription le 28 septembre 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°400423 - Publication au BOPI 2004-09-28

Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2006 n°2326780 - Publication au BOPI 2006-11-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-20

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Inscription le 21 novembre 2016 - Changement de forme juridique n°689185 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-21

Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2016 n°2628354 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2016-09-21

Farines et pains; préparations à base de céréales; améliorants pour la panification, la viennoiserie, la biscuiterie; levure, poudre pour faire lever