Déposée le 28 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) EUROGERM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « NATURALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-06 du 5 février 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROGERM domicilié(e) 2 rue Champ Doré, ZAC du Bois Guillaume - 21850 - SAINT APOLLINAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 927 012 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GUIU – JurisPatent, M. GUIU Claude domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.
La marque NATURALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766461.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUROGERM, SA - 2 rue Champ Doré, ZAC du Bois Guillaume - 21850 - SAINT APOLLINAIRE - France - SIREN 349927012
Cabinet GUIU – JurisPatent, M. GUIU Claude - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2008 n°2390510 - Publication au BOPI 2008-11-26
Inscription le 28 septembre 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°400423 - Publication au BOPI 2004-09-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-23
Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06
Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2018 n°2698638 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2018-11-20
Café, thé, cacao, chocolat ; préparations végétales remplaçant le café ; succédanés du café ; boissons à base de café, de cacao ou de chocolat ; infusions non médicinales ; sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales séchées ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, confiserie, sucreries ; décorations comestibles pour gâteaux ; pizzas, tartes, tourtes, sandwiches ; glaces comestibles, crèmes glacées ; miel, sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel, poivre, moutarde ; vinaigre, assaisonnements, sauces, sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; algues (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; plats cuisinés à base des produits précités.
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