Déposée le 25 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) EUROGERM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MINOTEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROGERM domicilié(e) ZAC du Bois Guillaume, 2 rue Champ Doré - 21850 - SAINT APOLLINAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 927 012 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.
La marque MINOTEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1467663.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUROGERM, SA - ZAC du Bois Guillaume, 2 rue Champ Doré - 21850 - SAINT APOLLINAIRE - France - SIREN 349927012
CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-45
Renouvellement sans limitation n°2105441 - Publication au BOPI 1998-08
Inscription - Changement de dénomination n°40607 - Publication au BOPI
Inscription le 28 septembre 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°400423 - Publication au BOPI 2004-09-28
Inscription le 4 mai 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°184867 - Publication au BOPI 1995-05-04
Inscription le 4 mai 1995 - Transmission de propriété n°184868 - Publication au BOPI 1995-05-04
Renouvellement sans limitation le 26 mai 2008 n°2373851 - Publication au BOPI 2008-05-26
Inscription le 22 mars 2018 - Changement de forme juridique n°727012 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-03-22
Renouvellement sans limitation le 22 mars 2018 n°2676394 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-03-22
Produits chimiques destinés à l'industrie - Farines et préparations faites de céréales, amidon et gluten.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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