Déposée le 25 mai 2009 par la Société Anonyme (SA) EUROGERM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « le family » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-27 du 3 juillet 2009.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROGERM domicilié(e) 2 rue Champ Doré, ZAC du Bois Guillaume - 21850 - SAINT APOLLINAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 927 012 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GUIU – JurisPatent, M. GUIU Claude domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.
La marque le family a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3652322.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EUROGERM, SA - 2 rue Champ Doré, ZAC du Bois Guillaume - 21850 - SAINT APOLLINAIRE - France - SIREN 349927012
Cabinet GUIU – JurisPatent, M. GUIU Claude - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France
Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27
Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48
Renouvellement sans limitation le 16 mai 2019 n°2715350 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-05-16
Affiches ; albums ; almanachs ; porte-affiches en papier ou en carton ; autocollants ; brochures ; cartons d'emballage publicitaires ; cartonnages ; papier d'emballage ; emballages ou enveloppes en carton ou en papier pour produits de minoterie ; enseignes en papier ou en carton ; étiquettes (non en tissu) ; publications publicitaires pour les produits de minoterie ; revues et journaux pour la vente de produits de minoterie ; sacs (enveloppes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.
Mix et prémix, à savoir mélanges de farines, de céréales, de levures et d'améliorants de panification prêts à l'emploi (produits de minoterie) ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; levure, poudre pour faire lever ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.
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