Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KITEX INTERNATIONAL CONCEPT
EUROGERM, société anonyme

Numéro de dépôt :
99775208
Date de dépôt :
15/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/02/2009

Présentation de la marque KITEX INTERNATIONAL CONCEPT

Déposée le 15 février 1999 par la Société Anonyme (SA) EUROGERM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « KITEX INTERNATIONAL CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-13 du 26 mars 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROGERM domicilié(e) 5, rue des Artisans, 21800 QUETIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque KITEX INTERNATIONAL CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99775208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KITEX INTERNATIONAL CONCEPT est expirée depuis le 15 février 2009.

EUROGERM a également déposé les autres marques suivantes : EVALSCOPE , BREADFORM , GRAINE DE CHAMPION , PERF , GUSTIGERM , MONTAGNOU , PICOGRAIN , STARTER D'INNOVATIONS , Finépi, la baguette idéale , TANDEM


EUROGERM, société anonyme - 5, rue des Artisans, 21800 QUETIGNY - France


T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - France


Inscription le 28 septembre 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°400423 - Publication au BOPI 2004-09-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales séchées ; pain, pâtisserie, viennoiserie, gâteaux, biscuits, brioches, confiserie, sucreries, levure, poudre pour faire lever, ferments pour pâtes, fécules à usage alimentaire ; produits de minoterie, pâtes et poudre pour gâteaux, mets à base de farine, fleur de farine, levain, sucre candi à usage alimentaire, sucreries pour la décoration d'arbre de Noël. Services et conseils dans le domaine de la minoterie, de la boulangerie et de la pâtisserie ; services rendus par un franchiseur dans le domaine de la boulangerie et de la boulangerie dite viennoise, à savoir transfert (mise à disposition du savoir-faire, concession de licence) ; consultations professionnelles dans le domaine alimentaire et agro-alimentaire ; étude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.