Marque enregistrée - Marque en vigueur

INVICTUS
EUROGERM, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4143318
Date de dépôt :
19/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/12/2024
INVICTUS de EUROGERM

Présentation de la marque INVICTUS

Déposée le 19 décembre 2014 par la Société Anonyme (SA) EUROGERM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « INVICTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROGERM domicilié(e) 2 rue Champ Doré, Zac du Bois Guillaume - 21850 - SAINT APOLLINAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 927 012 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT – CABINET GUIU domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque INVICTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4143318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INVICTUS arrivera à expiration en date du 19 décembre 2024.

EUROGERM a également déposé les autres marques suivantes : EVALSCOPE , BREADFORM , GRAINE DE CHAMPION , PERF , GUSTIGERM , MONTAGNOU , PICOGRAIN , STARTER D'INNOVATIONS , Finépi, la baguette idéale , TANDEM


EUROGERM, Société Anonyme - 2 rue Champ Doré, Zac du Bois Guillaume - 21850 - SAINT APOLLINAIRE - France - SIREN 349927012


JURISPATENT – CABINET GUIU - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Améliorants de panification ; émulsifiants destinés à améliorer la qualité des produits de boulangerie, à usage industriel et artisanal ; enzymes destinées à la panification et à la fermentation ; améliorants de la pâte ; exhausteurs de goût pour produits alimentaires (à l'exception des huiles essentielles) ; additifs (chimiques) pour fermentation ; adjuvants de panification ;

Améliorants pour meunerie ; améliorants de panification, viennoiserie et biscuiterie ; produits de minoterie ; farines et préparations faites de céréales ; ferments pour pâtes ; correcteurs de farines, à savoir poudres et substances destinées à améliorer le rendement de la farine ; produits de boulangerie ; pains ; adjuvants destinés à améliorer le goût des aliments (à l'exception des huiles essentielles) ; arômes et préparations aromatiques à usage alimentaire ; poudre pour faire lever ; ferments pour pâtes ; pâte pour gâteaux ; préparation à base de levure pour pain, viennoiserie ; pâtisserie.