Marque renouvelée - Marque en vigueur

GUSTAIN
EUROGERM, Société anonyme

Numéro de dépôt :
94505129
Date de dépôt :
07/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2024

Présentation de la marque GUSTAIN

Déposée le 7 février 1994 par la Société Anonyme (SA) EUROGERM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GUSTAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-12 du 25 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROGERM domicilié(e) 2 rue Champ doré, ZAC du Bois Guillaime - 21850 - SAINT APOLLINAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 927 012 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT – CABINET GUIU, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque GUSTAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GUSTAIN arrivera à expiration en date du 7 février 2024.

EUROGERM a également déposé les autres marques suivantes : EVALSCOPE , BREADFORM , GRAINE DE CHAMPION , PERF , GUSTIGERM , MONTAGNOU , PICOGRAIN , STARTER D'INNOVATIONS , Finépi, la baguette idéale , TANDEM


EUROGERM, Société anonyme - 2 rue Champ doré, ZAC du Bois Guillaime - 21850 - SAINT APOLLINAIRE - France - SIREN 349927012


JURISPATENT – CABINET GUIU, Mme GUIU Sandrine - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2004 n°2255972 - Publication au BOPI 2004-01-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-44

Inscription le 27 avril 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°391422 - Publication au BOPI 2004-04-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-29

Inscription le 28 septembre 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°400423 - Publication au BOPI 2004-09-28

Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12

Renouvellement sans limitation le 26 février 2014 n°2551836 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-02-26

Inscription le 24 mars 2014 - Changement de nature juridique n°620894 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-24

Papier d'emballage; sacs (enveloppes, poches) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique); linge de table en papier; affiches; albums; almanachs; revues; journaux; fiches (papeterie); formulaires; publications.Améliorants pour la panification, la viennoiserie, la biscuiterie.Analyse chimique; recherches en chimie; services de dessinateurs pour emballages; étude de projets techniques; expertises (travaux d'ingénieurs); exploitation de brevets; recherches techniques; restauration (repas); services hôteliers

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.