Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FELICITE DEFEND LA QUALITE AMBASSADEURS DE LA QUALITE MONSIEUR GUSTAIN L'ARTISAN DU GOUT
EUROGERM (SA)

Numéro de dépôt :
95568126
Date de dépôt :
19/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2005

Présentation de la marque FELICITE DEFEND LA QUALITE AMBASSADEURS DE LA QUALITE MONSIEUR GUSTAIN L'ARTISAN DU GOUT

Déposée le 19 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) EUROGERM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FELICITE DEFEND LA QUALITE AMBASSADEURS DE LA QUALITE MONSIEUR GUSTAIN L'ARTISAN DU GOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-21 du 26 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROGERM domicilié(e) 5 Rue des Artisans, 21800 QUETIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 927 012 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU - France.

La marque FELICITE DEFEND LA QUALITE AMBASSADEURS DE LA QUALITE MONSIEUR GUSTAIN L'ARTISAN DU GOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FELICITE DEFEND LA QUALITE AMBASSADEURS DE LA QUALITE MONSIEUR GUSTAIN L'ARTISAN DU GOUT est expirée depuis le 19 avril 2005.

EUROGERM a également déposé les autres marques suivantes : EVALSCOPE , BREADFORM , GRAINE DE CHAMPION , PERF , GUSTIGERM , MONTAGNOU , PICOGRAIN , STARTER D'INNOVATIONS , Finépi, la baguette idéale , TANDEM


EUROGERM (SA) - 5 Rue des Artisans, 21800 QUETIGNY - France - SIREN 349927012


CABINET CLAUDE GUIU - France


Inscription le 28 septembre 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°400423 - Publication au BOPI 2004-09-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-38

Publication - Publication le 26 mai 1995 au BOPI 1995-21

Papier d'emballage; sacs (enveloppes, poches) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique); linge de table en papier; affiches; albums; almanachs; revues; journaux; fiches (papeterie); formulaires; publications.Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie; levure, poudre pour faire lever, ferments pour pâtes; fécule à usage alimentaire; produits de minoterie.Analyse chimique; recherches en chimie; services de dessinateurs pour emballages; étude de projets techniques; expertises (travaux d'ingénieurs); exploitation de brevets; recherches techniques; restauration (repas); services hôteliers

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.