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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EUROGERM
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ELITE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ELITE
EUROGERM SA

Numéro de dépôt :
92422993
Date de dépôt :
10/06/1992
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
10/06/2012

Présentation de la marque ELITE

Déposée le 10 juin 1992 par la Société Anonyme (SA) EUROGERM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « ELITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-25 du 31 juillet 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROGERM domicilié(e) 2 rue du Champ Doré ZAC du Bois Guillaume,21850 SAINT APOLLINAIRE (dossier no 2216548) - 21850 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 927 012 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 10, rue Paul Thénard,21000 DIJON (dossier no 2216548) - 21000 - France.

La marque ELITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELITE est expirée depuis le 10 juin 2012.

EUROGERM a également déposé les autres marques suivantes : EVALSCOPE , BREADFORM , GRAINE DE CHAMPION , PERF , GUSTIGERM , MONTAGNOU , PICOGRAIN , STARTER D'INNOVATIONS , Finépi, la baguette idéale , TANDEM


EUROGERM SA - 2 rue du Champ Doré ZAC du Bois Guillaume,21850 SAINT APOLLINAIRE (dossier no 2216548) - 21850 - France - SIREN 349927012


CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle - 10, rue Paul Thénard,21000 DIJON (dossier no 2216548) - 21000 - France


Renouvellement sans limitation le 28 février 2002 n°2216548 - Publication au BOPI 2002-02-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-42

Inscription le 27 mai 2002 - Changement d'adresse n°346608 - Publication au BOPI 2002-05-27

Inscription le 28 septembre 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°400423 - Publication au BOPI 2004-09-28

Publication - Publication le 31 juil. 1992 au BOPI 1992-25

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